MENTIONS LÉGALES

Josiane BERNARD Praticienne en Énergétique Traditionnelle Chinoise

Cabinet situé 6, rue des capucines, Biver 13120 Gardanne – France.
Josiane BERNARD est propriétaire et administrateur des Sites Web précités identifiés aux termes de la présente par « Site Web ».

Acceptation des conditions d’utilisation

En utilisant le site BLFACADEMIE.BE, vous acceptez les termes, conditions, et remarques suivants (nous nous réservons le droit de changer, modifier, mettre à jour, et réviser ces termes et les utiliser comme bon nous semble). Si vous n’acceptez pas ces conditions, votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation.

En utilisant le site JOSIANE-MTC.FR, vous acceptez les termes, conditions, et remarques suivants (je me réserve le droit de changer, modifier, mettre à jour, et réviser ces termes et les utiliser comme bon me semble). Si vous n’acceptez pas ces conditions, votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation.

1. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales.

2. Clause de confidentialité : vous acceptez que l’entièreté du contenu de ce site, y compris le système, design, mots, couleurs et graphiques sont la propriété exclusive de Josiane BERNARD et sont protégés par des droits d’auteur. Vous acceptez également de ne pas créer de travaux dérivatifs de ce site.

Exonération de garanties

Le « Site Web » et l’ensemble du contenu sont fournis tels quels. Lorsque vous visitez et utilisez le « Site Web », vous reconnaissez et convenez que vous le faites entièrement à vos propres risques. Josiane BERNARD ne formule aucune déclaration ni garantie quant au « Site Web » et au contenu, y compris, notamment, aucune déclaration ni garantie :

1) quant à l’exactitude, à l’exhaustivité, à la fiabilité, à l’à-propos ou à l’opportunité du « Site Web » et/ou du contenu ;

2) quant à la qualité marchande ou à l’adaptation à un usage particulier du contenu, y compris notamment de quelque information, donnée, logiciel, produit ou service contenu dans le « Site Web » ou offert par l’intermédiaire du « Site Web » ;

3) quant au fonctionnement du « Site Web » sans interruption ni erreur ;

4) quant à la correction des défauts ou erreurs dans le « Site Web » ;

5) quant à l’absence de virus ou d’éléments dommageables dans le « Site Web » ; et

6) quant à la transmission sécuritaire ou sans interception des communications par l’intermédiaire du « Site Web ».

Propriété

Tout ce qui est affiché ou par ailleurs accessible par l’intermédiaire du « Site Web », y compris, notamment, les articles, les textes, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes (collectivement, le contenu) sont protégés par les lois françaises et étrangères, notamment en matière de droit d’auteur, et appartiennent à Josiane BERNARD.

Avis et procédure de réclamation en violation du droit d’auteur

L’utilisation, la reproduction, la modification, l’exécution publique ou la mise à la disposition du public, le téléchargement ou l’affichage sur internet, la transmission, la redistribution ou autre exploitation du site web ou de tout contenu, en totalité ou en partie, sauf tel qu’il est expressément prévu aux présentes, sont interdits sans la permission écrite expresse de Josiane BERNARD.

Marques de commerce

Outre Josiane BERNARD, d’autres noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichés sur le « Site Web » peuvent constituer des marques de commerce enregistrées ou non de Josiane BERNARD ou de tiers.

Aucun élément contenu dans le «Site Web» ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d’utilisation sans la permission écrite de Josiane BERNARD ou du propriétaire d’une marque de commerce de tiers.

Limitation de responsabilité

Sous réserve de la législation applicable, Josiane BERNARD, ses mandataires ou ses successeurs et ayants droit respectifs, ne sauraient en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage spécial, indirect ou accessoire de quelque nature, y compris, notamment de quelque perte ou dommage de la nature ou relevant d’une perte d’affaires, d’une perte d’économies, d’une perte de données et/ou d’une perte de profits quelle qu’en soit la cause, et qu’il soit ou non fondé sur un contrat (y compris le manquement à une obligation essentielle), la responsabilité civile (y compris la négligence), même si Josiane BERNARD connaissait ou aurait dû connaître la possibilité de tels dommages.

Josiane BERNARD ne saurait en aucun cas être tenue responsable de quelque perte ou dommage découlant de son défaut ou du vôtre de protéger votre code d’utilisateur, mot de passe ou information de compte.

Josiane BERNARD décline expressément toute responsabilité pour les actes, les omissions ou la conduite de quelque site lié du « Site Web » et elle ne saurait en aucun cas être tenue responsable de quelque préjudice, perte, dommage (y compris les dommages spéciaux, indirects ou accessoires) ou frais découlant de quelque manière des actes, des omissions ou de la conduite d’un tiers utilisateur; et de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser quoi que ce soit, logiciel, contenu, biens ou services d’un site ou offerts par l’intermédiaire d’un site lié au « Site Web ».

Si vous décidez de visiter ou d’utiliser un site lié au « Site Web », ou du contenu, du matériel, des logiciels, des biens ou des services liés à partir d’un site lui-même lié au « Site Web », vous le faites entièrement à vos propres risques.

Vous dégagez par les présentes Josiane BERNARD, ses mandataires et ses successeurs et ayants droit respectifs de quelque dommage que vous pouvez subir, et convenez de ne pas faire valoir contre eux quelque réclamation découlant de votre achat ou de votre utilisation de produits ou services offerts par les sites tiers du « Site Web ».

Absence de conseil

L’information que contient le « Site Web » n’est donnée qu’à titre informatif. Elle ne se veut pas un conseil juridique, comptable, fiscal, de placement, financier, médical ou autre, et vous ne devez pas vous référer à l’information pour vous procurer de tels conseils.

Hyperlien

Le « Site Web » et ses documents téléchargeables contiennent des hyperliens vers des sites de tiers. Ces hyperliens ne sont offerts que pour vous faciliter votre information et ne sauraient être interprétés comme une approbation de Josiane BERNARD du contenu de ces sites de tiers.

Josiane BERNARD n’est pas responsable du contenu d’un site de tiers ni ne formule quelque déclaration ou garantie de quelque nature concernant un site de tiers, y compris, notamment,

1) une déclaration ou une garantie quant à la légalité, à l’exactitude, à la fiabilité, à l’exhaustivité, à l’opportunité ou à l’à propos du contenu d’un site de tiers;

2) une déclaration ou une garantie quant à la qualité marchande ou à l’adaptation à un usage particulier de quelque matériel, contenu, logiciel, biens ou services d’un site de tiers ou offerts par l’intermédiaire d’un site de tiers; ou

3) une déclaration ou une garantie quant au fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs du site de tiers, à la correction des défauts ou erreurs de ce site de tiers ou à l’absence de virus ou d’autres éléments dommageables de ce site de tiers.
Josiane BERNARD ne souhaite pas être liée à quelque site de tiers

1) qui contient, affiche ou transmet de l’information illicite, comminatoire, injurieuse, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, blasphématoire ou indécente de quelque nature, y compris, notamment, tout contenu constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donnerait lieu à la responsabilité civile ou serait par ailleurs une violation de quelque législation ou réglementation locale, étatique, provinciale, nationale ou internationale, qui est susceptible de porter atteinte ou de nuire aux activités, aux entreprises, à la crédibilité ou à l’intégrité de Josiane BERNARD ou qui contient, affiche ou transmet quelque matériel ou information de quelque nature qui encourage le racisme, le sectarisme, la haine ou toute forme de sévices corporels contre un groupe ou une personne, qui pourrait être préjudiciable aux mineurs, qui vise ou préconise le harcèlement d’une autre personne, offre du matériel à caractère sexuel ou violent dans lequel des personnes mineures sont exploitées, donne des instructions sur des activités illicites, y compris notamment, la fabrication ou l’achat d’armes illégales; ou

2) qui contient, affiche ou transmet quelque information, logiciel ou autre matériel qui viole ou transgresse les droits d’autrui, y compris du matériel qui constitue une atteinte à la vie privée ou aux droits à la protection de la personnalité, ou qui est protégé par droit d’auteur, marque de commerce ou un autre droit de propriété.

Inscription

Afin d’utiliser certaines fonctions du « Site Web », vous pouvez être prié de vous inscrire. Vous convenez de fournir des renseignements véridiques, exacts, à jour et complets vous concernant que vous êtes invité à donner dans un formulaire d’inscription; et de maintenir et de mettre à jour sans délai l’information que vous fournissez afin de la garder véridique, exacte, à jour et complète. Si Josiane BERNARD a des motifs raisonnables de croire que cette information est fausse, inexacte, non à jour ou incomplète, elle a le droit de suspendre votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web » (ou d’une partie de celui-ci) ou d’y mettre fin.

Respect de la vie privée

L’utilisation par Josiane BERNARD de quelque information d’identification personnelle que vous lui transmettez dans le cadre d’un processus d’inscription est régie par les conditions des pratiques en matière de protection de la vie privée sur le Web. Josiane BERNARD ne partage, ni ne vend, ni n’échang aucune donnée privée telle que vos noms et adresse mail avec quelque site que ce soit.

Mots de passe

Afin d’utiliser certaines fonctions du « Site Web », vous pouvez également avoir besoin d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe qui vous seront communiqués à l’issue du processus d’inscription au « Site Web ». Il vous incombe de préserver la confidentialité du mot de passe et du compte, et vous êtes responsable de l’ensemble des activités effectuées au moyen de votre mot de passe ou de votre compte. Vous convenez d’aviser Josiane BERNARD immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute autre bris de sécurité, et de vous assurer de sortir de votre compte à la fin de chaque session. Josiane BERNARD ne saurait être responsable de quelque perte ou dommage découlant de son ou de votre défaut de protéger votre mot de passe ou information de compte.

Sécurité

Veuillez prendre note que l’information envoyée ou reçue par l’intermédiaire d’Internet n’est en général pas sécuritaire et que Josiane BERNARD ne peut formuler ni ne formule quelque déclaration ou garantie concernant la sécurité de toute communication par l’intermédiaire du « Site Web », ni quelque déclaration ou garantie concernant l’interception par des tiers de renseignements, notamment personnels.

Résiliation

Josiane BERNARD peut à tout moment, sans avis, à son absolue discrétion et sans motif, mettre fin à votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web » (ou d’une partie de celui-ci). Elle peut également mettre fin à votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web », ou d’une partie de celui-ci, si vous manquez à l’une des conditions de la présente entente.

Droit applicable et compétence

Lorsque vous visitez ou utilisez le « Site Web », vous convenez que toutes les questions relatives à votre visite ou utilisation du « Site Web » et/ou au contenu sont régies par les lois françaises, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous acceptez et par les présentes reconnaissez la compétence non exclusive des tribunaux d’Aix en Provence sur ces questions. Vous convenez que les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquent pas.